Droit de la famille > Filiation, paternité, adoption

Le droit de la famille est large et comprend également tout ce qui a trait à la filiation, reconnaissances pas toujours conformes aux réalités de l’état civil, recherche de paternité, établissement ou contestation de paternité. Dans le cadre de telles procédures, il y a nécessité de solliciter des expertises pour établir les liens de sang, et faire établir judiciairement des actes conformés à la réalité biologique ou familiale.

Les couples étant de plus en plus variés, les familles recomposées de plus en plus nombreuses, il est souvent envisagé d’adopter les enfants du conjoint afin de préserver l’égalité de traitement des enfants non issus des mêmes parents mais qui vivent ensemble, dans une certaine communauté d’intérêt. Ces solutions imposent cependant d’accoler les noms d’origine et le nom de l’adoptant, ce qui peut poser quelques difficultés aux enfants concernés. A l’heure actuelle la jurisprudence va dans ce sens. L’adoption, dans ces cas là, est l’adoption simple, qui laisse persister les liens du sang, alors que l’adoption plénière efface les liens avec la famille biologique, et n’est envisagée que dans des situations bien différentes. L’adoption simple permet également à l’adopté, dans le futur de faire valoir ses droits tant à l’égard de sa famille d’origine, et de sa famille adoptante.